1 · Éditeur du site
Le présent site (ci-après « la Plateforme ») est édité par :
AGATE IT
- Société par Actions Simplifiée (SAS)
- Capital social : 20 000 €
- RCS Paris : 900 077 785
- SIRET : 90007778500021
- N° TVA intracommunautaire : FR92 900 077 785
- Code APE : 6202A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques)
- Siège social : 8 rue de la Terrasse, 75017 Paris
- Président : Nicola BIASIOLI
- Directeur des Opérations et signataire des engagements : Anthony BALOU
2 · Directeur de publication
Anthony BALOU, en sa qualité de Directeur des Opérations et interlocuteur unique du marché UNICANCER / 2026 / RD028.
3 · Hébergement
La Plateforme est hébergée sur une infrastructure certifiée Hébergeur de Données de Santé (HDS) version 2 par :
OVH SAS (OVHcloud)
- Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- RCS Lille Métropole : 424 761 419
- Téléphone : 09 72 10 10 07
- Site : https://www.ovhcloud.com
- Datacenter d'hébergement : Gravelines (France)
4 · Contact
Pour toute question relative à la Plateforme :
- Email général : contact@agate-it.fr
- Délégué à la Protection des Données (DPO) : gabriel.erdogan@agate-it.fr
5 · Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de la Plateforme (textes, images, logos, code source, architecture, base de données) est la propriété exclusive d'AGATE IT ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation totale ou partielle est interdite sans autorisation préalable écrite, sous peine de poursuites judiciaires.
La marque commerciale « AGATE IT » et les logos associés sont protégés par le droit des marques.
6 · Données personnelles
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de la Plateforme est régi par notre Politique de confidentialité & RGPD et par les obligations contractuelles d'AGATE IT envers UNICANCER, responsable de traitement au sens du RGPD.
7 · Cookies
La Plateforme utilise uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement (cookies de session pour l'authentification). Aucun cookie publicitaire, aucun cookie de mesure d'audience tiers. Conformément à la directive ePrivacy, ces cookies ne nécessitent pas de consentement préalable.
8 · Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de la Plateforme relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, sauf dispositions impératives contraires.
9 · Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou inapproprié sur la Plateforme, vous pouvez écrire à contact@agate-it.fr.